Louis Le Coz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
LE COZ Louis
maire-adjoint de Redon
Objet:
Au titre de l'agrafe « Élu »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure
=
"
bronze
"
medaille_agrafe
=
"
Élu
"
INTK1621412A
(source BOMI)
attribution
16 Novembre 2016
16/11/2016
De:
LE COZ Louis
Jean, Antoine, ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel
=
"
Rennes
"
JUSB1531017A
(source BOMJ)
conférés
15 Décembre 2015
15/12/2015
De:
Le Coz (Louis)
conseil juridique et fiscal à Redon
Objet:
membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Membres suppléants
Groupe:
Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
suppleant
JORFTEXT000000357625
(source JORF)
nomination
22 Août 1992
22/08/1992
